Protection des données

Le responsable en termes de règlementation de protection des données pour tous les processus de traitement des données via nos sites web est :

mbo Osswald GmbH & Co KG
Steingasse 13
D-97900 Kuelsheim-Steinbach

Téléphone +49 9345 – 6700
Télécopie +49 9345 – 6255

Les demandes de renseignements concernant la protection des données et la revendication des droits des personnes concernées (voir ci-dessous) doivent être adressées à l'adresse datenschutz@mbo-osswald.de.

Notre délégué à la protection des données externe est :

heyData GmbH
Schützenstraße 5
10117 Berlin

datenschutz@heydata.eu
www.heydata.eu

Les données à caractère personnel sont toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable (« personne concernée »), telles que votre nom, adresse, numéro de téléphone, date de naissance, adresse bancaire et adresse IP.

De façon générale, nous ne recueillons et n'utilisons les données personnelles que dans la mesure nécessaire pour la mise à disposition d'un site web opérationnel, de nos contenus et de nos prestations. La collecte et l'utilisation des données personnelles n'ont lieu régulièrement qu'avec votre consentement. Une exception s'applique dans les cas où la demande de consentement préalable n'est pas possible pour des raisons réelles et si le traitement des données est autorisé par la loi.

Données d'utilisation

Lors de l'utilisation de nos sites web, les données suivantes sont enregistrées, le stockage servant exclusivement à des fins internes liées au système et à des fins appelées données d'utilisation :

1. Informations sur le type de navigateur et sur la version utilisée
2. Le système d'exploitation
3. Le fournisseur d'accès internet
4. L'adresse IP
5. La date et l'heure de l'accès

Le fondement juridique pour le stockage temporaire des données et des fichiers log est défini par l'art. 6 al. 1 lit. f du règlement RGPD.

L'enregistrement temporaire de l'adresse IP par le système est nécessaire pour permettre l'affichage du site web sur l'ordinateur de l'utilisateur. Pour cela, l'adresse IP de l'utilisateur doit rester stockée pendant toute la durée de la cession.

Le stockage dans des fichiers log est effectué pour garantir la fonctionnalité du site web. Les données nous servent également à optimiser le site web et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques. Dans ce contexte, il n'y a pas d'évaluation des données à des fins de marketing.

Ces finalités constituent également notre intérêt légitime dans le traitement des données  conformément à l'art. 6 al. 1 lit. f du règlement RGPD.

Les données seront effacées dès qu'elles ne sont plus nécessaires pour atteindre l'objectif pour lequel elles ont été collectées. Dans le cas de la collecte de données pour la mise à disposition du site web, c'est le cas lorsque la cession respective a pris fin.

Si les données sont stockées dans des fichiers log, c'est le cas après sept jours au plus tard. Un stockage supplémentaire est possible. Dans ce cas, les adresses IP de l'utilisateur sont effacées ou rendues illisibles de sorte qu'une affectation du client appelant n'est plus possible.

La collecte des données pour la mise à disposition du site web et le stockage des données dans des fichiers log est absolument indispensable pour le fonctionnement du site web. L'utilisateur n'a par conséquent pas la possibilité d'y faire opposition.

Enregistrement

Sur notre site web, nous vous offrons la possibilité de vous inscrire en fournissant des données personnelles. Les données sont entrées dans un masque de saisie et nous sont transmises et sauvegardées. Les données suivantes seront traitées au cours du processus d'enregistrement :

Au moment de l'enregistrement, les données suivantes sont également stockées :

• Le nom intégral du client ainsi que la raison sociale intégrale
• Le type de client – client entrepreneur ou client consommateur
• L'adresse e-mail
• L'adresse (adresse de facturation et,  le cas échéant, l'adresse de livraison différente)
• Le numéro de téléphone
• Les réponses à la question facultative de savoir comment vous nous avez trouvés ou comment vous avez pris connaissance de nous
• Le mot de passe

Le fondement juridique pour le traitement des données avec votre consentement est défini par l'art. 6 al. 1 lit. a du règlement européen RGPD.

Si l'enregistrement sert à l'exécution d'un contrat dont vous êtes la partie contractante ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, le fondement juridique supplémentaire pour le traitement des données est défini par l'art. 6 al. 1 lit. b du règlement RGPD.

Un enregistrement est requis pour la fourniture de certains contenus et services sur notre site web.

Un enregistrement est requis pour l'exécution d'un contrat avec l'utilisateur et pour la mise en œuvre de mesures précontractuelles.

Les données seront effacées dès qu'elles ne sont plus nécessaires pour atteindre l'objectif pour lequel elles ont été collectées.

C'est le cas pour les données stockées pendant le processus d'enregistrement pour l'exécution d'un contrat ou pour la mise en œuvre de mesures précontractuelles, si les données ne sont plus nécessaires à l'exécution du contrat. Même après la conclusion du contrat, il peut être nécessaire de conserver les données personnelles du partenaire contractuel afin de remplir les obligations contractuelles ou légales.

En tant qu'utilisateur, vous avez à tout moment la possibilité d'annuler l'enregistrement de vos données personnelles en envoyant une demande adéquate par e-mail. Vous pouvez également à tout moment faire modifier les données enregistrées vous concernant en envoyant une information correspondante par e-mail.

Si les données sont nécessaires pour l'exécution d'un contrat ou l'exécution de mesures précontractuelles, un effacement anticipé des données est seulement possible dans la mesure où des obligations contractuelles ou légales ne s'opposent pas à un effacement.

Formulaire de contact

Sur notre site internet, nous mettons à votre disposition un formulaire de contact qui vous permet de nous contacter électroniquement et de nous adresser votre demande. Nous n'utilisons le formulaire de contact que pour recueillir votre nom, votre titre et votre adresse, ainsi que le nom de votre entreprise, votre département, l'adresse de votre entreprise, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone. L'indication du numéro de téléphone est facultative.

Pour le traitement de vos données, nous vous demandons votre consentement dans le cadre du processus d'envoi, avec référence à ces notes de la protection des données.

Vous pouvez également nous contacter via l'adresse e-mail indiquée. Vos données à caractère personnel transmises avec l'e-mail seront alors stockées.

Nous les utilisons uniquement pour traiter votre demande ; nous pouvons également vous contacter à cette fin en utilisant les données de contact fournies. Ces données ne seront pas utilisées à des fins publicitaires ou transmises à des tiers.

Le fondement juridique pour le traitement des données avec votre consentement est défini par l'art. 6 al. 1 lit. a du règlement européen RGPD.

Le fondement juridique pour le traitement des données transmises via le formulaire de contact ou lors de l'envoi d'un e-mail est défini par l'art. 6, al. 1, lit. f du règlement RGPD. Si l'objectif de l'établissement d'un contact est la conclusion d'un contrat, le fondement juridique supplémentaire pour le traitement des données est défini par l'article 6 al. 1 lit. b du règlement RGPD.

Le traitement des données personnelles à partir du masque d'entrée nous sert uniquement pour l'opération d'établissement du contact. Une prise de contact par e-mail constitue également un intérêt légitime nécessaire pour le traitement des données.

Les autres données personnelles traitées au cours du processus d'envoi servent à prévenir l'utilisation abusive du formulaire de contact et à assurer la sécurité de nos systèmes informatiques.

Les données seront effacées dès qu'elles ne sont plus nécessaires pour atteindre l'objectif pour lequel elles ont été collectées. C'est le cas pour les données à caractère personnel provenant du masque de saisie du formulaire de contact et pour celles envoyées par e-mail lorsque la conversation respective avec vous est terminée. La conversation est considérée comme terminée si les circonstances permettent de déduire que la situation est définitivement clarifiée.

Les données personnelles supplémentaires recueillies au cours du processus d'envoi seront effacées au plus tard après une période de sept jours.

Vous avez à tout moment la possibilité de révoquer votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel. Vous pouvez nous contacter par e-mail et révoquer votre consentement. Si vous nous contactez par e-mail, vous pouvez à tout moment vous opposer au stockage de vos données personnelles. Dans ce cas, la conversation ne peut pas être poursuivie.

Toutes les données personnelles enregistrées lors de la prise de contact avec nous seront alors effacées.

Réalisation d'opérations juridiques contractuelles ou initiation d'opérations juridiques

Nous utilisons les données personnelles mises à notre disposition pour traiter les demandes et commandes des clients, ou encore les demandes et commandes des fournisseurs conformément à l'article 6, paragraphe 1, al. b et c du RGPD. Nous saisissons uniquement les données nécessaires à cette fin et transmises volontairement par vous. Une collecte et / ou un traitement de données personnelles au-delà des autorisations légales n'a lieu que sur la base de votre consentement explicite.

Vos données personnelles sont uniquement transmises, vendues ou transférées d'une toute autre façon si cela est nécessaire à des fins d'exécution de contrat, de facturation, ou de collecte de paiement (p. ex. société de livraison ou prestataire de paiement), si un intérêt légitime le justifie, ou si vous y avez explicitement consenti. En outre, nous sommes en droit de transmettre des données personnelles à des fins de recouvrement de créances et nous réservons le droit d'échanger des données avec des organismes de protection des entreprises (p. ex. Schufa), naturellement dans la mesure où les conditions légales le permettent.

L'art. 6, par. 1, al. b du RGPD sert de base juridique pour la transmission de données à des fins d'exécution de contrat ou de facturation.

Les données sont stockées pour la durée de la relation contractuelle correspondante ou de l'obligation contractuelle ou similaire. Cette durée est généralement de 10 ans pour les actes juridiques, et de 6 ans pour les lettres commerciales.

Candidatures à des offres d'emploi ou candidatures spontanées

Nous utilisons les données personnelles mises à notre disposition pour sélectionner des collaborateurs potentiels conformément à l'article 6, paragraphe 1 b) du RGPD. Nous saisissons uniquement les données nécessaires à cette fin et transmises volontairement par vous. Une collecte et / ou un traitement de données personnelles au-delà des autorisations légales n'a lieu que sur la base de votre consentement explicite.

Vos données personnelles sont uniquement transmises, vendues ou transférées d'une toute autre façon si cela est nécessaire à des fins d'exécution de contrat, de facturation, ou de collecte de paiement (p. ex. société de livraison ou prestataire de paiement), si un intérêt légitime le justifie, ou si vous y avez explicitement consenti. En outre, nous sommes en droit de transmettre des données personnelles à des fins de recouvrement de créances et nous réservons le droit d'échanger des données avec des organismes de protection des entreprises (p. ex. Schufa), naturellement dans la mesure où les conditions légales le permettent.

L'art. 6, par. 1, al. b du RGPD sert de base juridique pour la transmission de données à des fins d'exécution de contrat ou de facturation.

D'une manière générale, les données relatives à une candidature sont effacées 4 mois après l'attribution du poste vacant concerné. Sont exclues de cette règle les données des candidats ayant consenti à une prolongation du stockage de leurs données dans le pool de données des candidats. Ces données sont alors examinées au bout de deux ans afin de déterminer si une prolongation du stockage est toujours nécessaire. Si non, les données sont alors supprimées.

Site Web

Nous utilisons les données personnelles que vous nous fournissez pour répondre à vos questions, pour traiter votre commande dans notre boutique en ligne et pour les besoins de l'administration technique de nos sites web.

Vos données personnelles sont uniquement transmises, vendues ou transférées d'une toute autre façon si cela est nécessaire à des fins d'exécution de contrat, de facturation, ou de collecte de paiement (p. ex. société de livraison ou prestataire de paiement), si un intérêt légitime le justifie, ou si vous y avez explicitement consenti. En outre, nous sommes en droit de transmettre des données personnelles à des fins de recouvrement de créances et nous réservons le droit d'échanger des données avec des organismes de protection des entreprises (p. ex. Schufa), naturellement dans la mesure où les conditions légales le permettent.

L'art. 6, par. 1, al. b du RGPD sert de base juridique pour la transmission de données à des fins d'exécution de contrat ou de facturation.

Traitement des paiements via PayPal

Pour le traitement des paiements dans notre boutique en ligne, nous utilisons le système de paiement du prestataire de services de paiement externe PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A. 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal »). Si vous souhaitez payer par ex. par carte de crédit ou PayPal, une connexion au système de paiement en ligne de PayPal est automatiquement établie via une interface technique. Les données de paiement que vous avez fournies seront transmises à PayPal via une connexion cryptée exclusivement pour le traitement des paiements et y seront stockées et traitées. Le traitement des données a également lieu exclusivement dans le but susmentionné du traitement du paiement de votre commande, les données de paiement devant éventuellement être transmises par PayPal à l'établissement de crédit que vous avez indiqué en vue de déclencher et d'autoriser l'opération de paiement.

Intégration d'un service 3D de TraceParts S.A.

Nous utilisons un service de TraceParts S.A., Parc Eco Normandie, 76430 Saint Romain (France), pour pouvoir vous présenter nos produits sous forme de modèles 3D dans le cadre de la description de nos produits. C'est aussi notre intérêt légitime au sens de l'art. 6 al. 1 lit. f du règlement RGPD.

Si vous utilisez cette offre en saisissant l'adresse e-mail correspondante pour votre compte TraceParts dans le champ prévu à cet effet sous le nom « TraceParts Account », l'adresse que vous avez saisie sera envoyée à TraceParts à des fins d'identification. Si vous n'avez pas de compte chez TraceParts, vous pouvez également demander un téléchargement pour visualiser les modèles 3D après avoir sélectionné le format approprié, à condition d'être enregistré dans notre boutique. La vue 3D de nos produits est alors également disponible ici.

Intégration d'une application de données de la société OpenAI OpCo, LLC

Nous utilisons un service d'application de données de la société OpenAI OpCo, LLC, 3180 18th St., San Francisco, CA 94110 (ci-après dénommée "OpenAI") pour la préparation, le traitement et l'exécution des commandes ainsi que pour le traitement des demandes reçues par courriel ou par le biais du formulaire de contact de notre site Internet. Si vous envoyez une demande ou une commande par e-mail ou si vous prenez contact avec nous par voie électronique en utilisant le formulaire de contact de notre site web, l'objet et le contenu de votre e-mail ou les données collectées dans le formulaire de contact sont transmis à l'application par le biais d'une interface technique. Les données que vous fournissez sont transmises à OpenAI via l'interface cryptée où elles sont stockées et traitées. Le traitement des données a pour but de saisir la demande de contact, notamment pour la classer par thème et par ordre de priorité, ainsi que pour la saisie automatique et la classification d'une adresse de facturation et de livraison transmise en vue de son utilisation ultérieure dans cadre du processus de commande. OpenAI traite les données pour notre compte et le traitement est protégé contractuellement par un accord de traitement des commandes conformément à l'article 28 du RGPD, ainsi que par les clauses contractuelles types correspondantes de la Commission européenne (décision d'exécution (UE) 2021/914 de la Commission européenne du 04.06.2021 - réf. C(2021) 3972, JO UE n° L 199/31 du 07.06.2021). Les clauses contractuelles types sont utilisées comme mécanisme approprié pour le transfert de données à l'étranger conformément à l'article 46, paragraphe 2, point c du RGPD, afin de sécuriser le transfert vers OpenAI dont le siège social se trouve aux États-Unis en tant que pays tiers de l'UE. La version allemande des clauses contractuelles standard peut être consultée à l'adresse https://commission.europa.eu/system/files/2021-06/1_de_annexe_acte_autonome_cp_part1_v3.pdf.

La base juridique du traitement des données personnelles est fournie par l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD, dans la mesure où le traitement des données aux fins susmentionnées sert à la préparation, au traitement et à l'exécution des commandes. Pour les demandes non liées à l'exécution d'un contrat, l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD sert de base juridique. L'intérêt légitime réside dans le traitement des demandes de contact, le traitement rapide les informations que vous nous envoyez, ainsi que dans la catégorisation et la priorisation des demandes reçues afin qu'elles puissent être traitées et dans les meilleurs délais.

Pour plus d'informations sur le but et l'étendue de la collecte de données ainsi que sur le traitement de vos données par OpenAI, veuillez consulter la politique d’utilisation des données de OpenAI. Celle-ci est disponible sur Internet sous le lien https://openai.com/policies/api-data-usage-policies. La politique générale de protection des données d'OpenAI peut être consultée à l'adresse https://openai.com/policies/privacy-policy.

Vous avez à tout moment la possibilité de vous opposer au traitement de vos données personnelles par OpenAI. Pour ce faire, veuillez utiliser les options de contact mentionnées ci-dessus.

Système d'alerte / Procédure de plainte Loi / Bureau de médiation / Hintbox

Les dispositions relatives à la protection des données peuvent être consultées sur le lien suivant : https://mbo.hintbox.de/privacy-system

Transmission dans les cas prévus par la loi

Nous attirons l'attention sur le fait que, sous l'ordonnance de l'autorité compétente, nous pouvons, dans des cas particuliers, transmettre des informations sur vos données si cela s'avère nécessaire à des fins de poursuites pénales, dans le cadre d'une intervention des services de police des Länder en cas de danger, d'une exécution des tâches légales des services de protection de la constitution des Länder ou de l'État fédéral (Verfassungsschutzbehörde), du service fédéral de renseignement (Bundesnachrichtendienst) ou du service de contre-espionnage militaire (Militärischen Abschirmdienst) ou bien pour le respect des droits de propriété intellectuelle.

Sur nos sites web, nous établissons des liens vers les plateformes de médias sociaux Facebook, Instagram et YouTube. Ceci se fait par le biais d'un symbole correspondant sur nos sites web, qui est caractérisé par le logo correspondant de la plateforme de médias sociaux respective et derrière lequel il y a un lien correspondant vers notre page correspondante de médias sociaux. Les plugins sociaux (comme le bouton « j'aime » de Facebook) ne sont pas inclus.

Nos références aux services de médias sociaux ne transfèrent aucune de vos données à ces services. Il s'agit d'hyperliens normaux par lesquels aucune donnée n'est transmise régulièrement. Si vous cliquez sur le lien, vous serez redirigé vers notre présence sur les médias sociaux au service de médias sociaux respectif. Les données ne seront transmises que si vous êtes connecté à votre compte utilisateur du service de médias sociaux correspondant. Vous pouvez ensuite lier ou partager le contenu de nos sites web directement avec le service de médias sociaux ou, dans le cas de YouTube, regarder les vidéos sur notre chaîne YouTube. Le service de médias sociaux respectif découvre éventuellement le contenu que vous avez consulté sur nos sites web.

Les responsables pour les services de médias sociaux liés par nous sont exclusivement :

• pour Facebook et Instagram et son site web la Meta Platforms Ireland Limited, Merrion Road, Dublin 4, D04 X2K5, Dublin, Irlande
• pour YouTube et son site web la YouTube, LLC, 901 Cherry Ave., St. Bruno, CA 94066, USA

Pour de plus amples informations sur l'objectif et l'étendue de la collecte de données ainsi que sur le traitement supplémentaire et l'utilisation de vos données par le service de médias sociaux concerné, veuillez vous référer aux dispositions relatives à la protection des données du service concerné. Ces documents sont disponibles sur internet :

• Facebook : https://www.facebook.com/about/privacy/
• YouTube : https://www.google.de/intl/de/policies/privacy/
• Instagram : https://privacycenter.instagram.com/policy

Si vous cliquez sur les liens mentionnés, vous trouverez également des informations sur les possibilités de paramétrage pour la protection de votre vie privée et sur vos droits concernant la collecte, le traitement et l'utilisation de vos données par le service de médias sociaux concerné.

Vous êtes vous-même responsable de la transmission des données aux services de réseau social susmentionnés, car, en vous connectant à votre compte de réseau social respectif et en suivant le lien correspondant, vous devenez vous-même actif et vous initiez ainsi le traitement ultérieur des données par le service de réseau social respectif.

Informations sur notre chaîne YouTube

Nous exploitons ce site afin d'attirer votre attention sur nos produits et d'entrer en contact avec vous en tant que visiteur et qu'utilisateur de cette chaîne YouTube et de notre site Web. Pour plus d'informations sur nous et notre entreprise, veuillez consulter notre site Web https://www.mbo-osswald.de/fr.

Lors de chaque visite de notre chaîne YouTube, des données du visiteur sont collectées, stockées et utilisées.

En tant qu'exploitant de la chaîne YouTube, nous n'avons aucun intérêt à la collecte et au traitement de vos données personnelles à des fins d'analyse ou de marketing. Toutefois, nous n'avons aucune influence à cet égard dans la mesure où la collecte et l'utilisation des données est uniquement du ressort de YouTube. Vous trouverez des informations supplémentaires sur notre utilisation de vos données personnelles ici dans nos notes de la protection des données.

L'exploitation de notre chaîne YouTube, y compris le traitement des données personnelles de l'utilisateur, est basée sur nos intérêts légitimes à disposer d'une possibilité d'interaction et d'information moderne et de soutien pour et avec nos utilisateurs et visiteurs conformément à l'art. 6, par. 1, al. f du RGPD.

Nom et adresse des responsables :

Les responsables conjoints de l'exploitation de notre chaîne YouTube, dans le sens du Règlement général sur la protection des données ainsi que des autres directives relatives à la protection des données, sont :

Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA

et

mbo Osswald GmbH & Co KG, Steingasse 13, 97900 Kuelsheim-Steinbach, Allemagne

Vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données par e-mail à datenschutz@mbo-osswald.de Celui-ci se fera un plaisir de répondre à vos questions sur la protection des données.

Traitement de données à caractère personnel par YouTube

Dès que vous accédez à notre chaîne YouTube, votre navigateur établit une connexion avec YouTube et transmet des informations.

Applications, navigateur et appareils

Les données collectées par YouTube comprennent les identifiants uniques, le type et les paramètres du navigateur, le type et les paramètres de l'appareil, le système d'exploitation, des informations sur le réseau mobile telles que le nom de l'opérateur mobile et le numéro de téléphone, ainsi que le numéro de version de l'application. YouTube collecte en outre des données sur l'interaction de vos applications, navigateurs et appareils avec ses services. En font partie l'adresse IP, les rapports d'erreur, les activités du système ainsi que la date, l'heure et l'URL de référence de votre demande.

Activités

YouTube collecte des données sur vos activités. YouTube utilise ces données par exemple pour vous recommander une vidéo susceptible de vous intéresser. Font partie des données d'activités collectées :

• Les termes recherchés
• Les vidéos visionnées
• Les contenus et annonces publicitaires consultés et avec lesquels vous interagissez
  
• Les données vocales et audio lors de l'utilisation de fonctions audio
• Les personnes avec lesquelles vous communiquez ou échangez des contenus
• Les activités sur les sites Web et applications de fournisseurs tiers utilisant nos services
• L'historique de navigation Chrome que vous avez synchronisé avec votre compte Google

Données de localisation

Lorsque vous utilisez YouTube, YouTube collecte éventuellement vos données de localisation.

Votre situation géographique peut être déterminée de manière plus ou moins précise. Pour ce faire, nous utilisons :

• GPS
• Adresse IP
  
• Données du capteur de votre appareil
  
• Informations sur les objets situés à proximité de votre appareil, par exemple points d'accès WLAN, pylônes radio et appareils compatibles Bluetooth

Les types de données de localisation collectées par YouTube dépendent en partie des paramètres de votre appareil et de votre compte. Vous pouvez par exemple, via l'application « Paramètres » de votre appareil, activer ou désactiver la localisation de votre appareil Android. Si vous souhaitez sauvegarder et gérer vos données de localisation dans votre compte, vous pouvez également activer l'historique des positions.

Toutes les données collectées via notre chaîne YouTube sont traitées par YouTube et éventuellement transmises dans des pays situés hors de l'Union européenne. Pour en savoir plus sur les informations reçues par YouTube et sur la façon dont celles-ci sont utilisées, veuillez consulter la politique de confidentialité sur https://policies.google.com/privacy.

La manière dont YouTube utilise les données issues des visites sur la chaîne YouTube pour ses propres fins, la mesure dans laquelle les activités sur la chaîne YouTube sont attribuées à des utilisateurs individuels, la durée de stockage de ces données par YouTube, et la question de savoir si YouTube transmet les données issues d'une visite sur le canal YouTube à un tiers ne sont pas mentionnées explicitement et clairement par YouTube. Nous n'en avons donc pas connaissance. Toutes les informations à ce sujet sont également traitées dans la politique de confidentialité susmentionnée.

Google Inc., la maison mère américaine à laquelle YouTube appartient, a toutefois reçu une certification de conformité au Bouclier de protection des données UE-États-Unis et déclare ainsi respecter les directives européennes en matière de protection des données.

Vous trouverez des informations supplémentaires sur le statut du Bouclier de protection des données de Google ici :
https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI.

Droits des utilisateurs de YouTube

Si des données personnelles vous concernant sont traitées, vous êtes une personne concernée dans le sens du RGPD et vous disposez des droits suivants vis-à-vis des responsables :

• Droit à l'accès, droit de rectification, droit de restriction et d'effacement des données
• Droit à la portabilité des données
• Droit à l'information
• Droit d'opposition
• Droit d'annulation de la déclaration de consentement au traitement des données
• Droit de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée dans des cas individuels, y compris le profilage
• Droit d'adresser une plainte à une autorité de contrôle

Pour en savoir plus sur ces droits des personnes concernées, veuillez consulter les notes de la protection des données ici.

YouTube ayant un accès illimité aux données des utilisateurs, si vous souhaitez recevoir des renseignements ou poser une question sur vos droits en tant qu'utilisateur (p. ex. droit d'effacement), nous vous recommandons de vous adresser directement à YouTube. Si vous avez besoin d'aide à ce sujet, ou si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail à datenschutz@mbo-osswald.de ou à l'adresse indiquée ci-dessus.

Possibilité d'opposition

Vous trouverez des informations sur les possibilités de contacter YouTube et sur les possibilités d'option concernant les données collectées par YouTube et leur utilisation sur https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=de#infochoices.

Informations sur notre page fan Facebook

Nous exploitons ce site afin d'attirer votre attention sur nos produits et d'entrer en contact avec vous en tant que visiteur et qu'utilisateur de cette page Facebook et de notre site Web. Pour plus d'informations sur nous et notre entreprise, veuillez consulter notre site Web https://www.mbo-osswald.de/fr.

Pour consulter le contenu de cette page Facebook, il n'est pas nécessaire d'être membre de Facebook. Toutefois, lors de chaque visite de notre page Facebook, des données du visiteur sont collectées, stockées et utilisées par Facebook.

En tant qu'exploitant de la page Facebook, nous n'avons aucun intérêt à la collecte et au traitement de vos données personnelles à des fins d'analyse ou de marketing. Toutefois, nous n'avons aucune influence à cet égard dans la mesure où la collecte et l'utilisation des données est uniquement du ressort de Facebook. Vous trouverez des informations supplémentaires sur notre utilisation de vos données personnelles ici.

L'exploitation de notre page Facebook, y compris le traitement des données personnelles de l'utilisateur par Facebook, est basée sur nos intérêts légitimes à disposer d'une possibilité d'interaction et d'information moderne et de soutien pour et avec nos utilisateurs et visiteurs conformément à l'art. 6, par. 1, al. f du RGPD.

Nom et adresse des responsables :

Les responsables conjoints de l'exploitation de notre page Facebook, dans le sens du Règlement général sur la protection des données ainsi que des autres directives relatives à la protection des données, sont :

Facebook Ireland Ltd. (ci-après « Facebook ») 4 Grand Canal Square Grand Canal Harbour Dublin 2 Irlande

et

mbo Osswald GmbH & Co KG, Steingasse 13, 97900 Kuelsheim-Steinbach, Allemagne

Vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données par e-mail à datenschutz@mbo-osswald.de.Celui-ci se fera un plaisir de répondre à vos questions concernant la protection des données.

Traitement de données à caractère personnel par Facebook

Dès que vous accédez à notre page Facebook, votre navigateur établit une connexion avec Facebook et transmet des informations.

Adresse IP

Lorsque vous accédez à une page Facebook, l'adresse IP de votre terminal est transmise à Facebook. D'après les informations fournies par Facebook, cette adresse IP est anonymisée et effacée au bout de 90 jours. En outre, Facebook stocke des informations sur les terminaux de ses utilisateurs (p. ex. dans le cadre de la fonction « Notification de connexion »). Facebook est alors éventuellement en mesure d'attribuer des adresses IP à des utilisateurs individuels.

Cookies

Si vous êtes actuellement connecté à Facebook en tant qu'utilisateur, un cookie doté de votre identifiant Facebook se trouve sur votre terminal. Facebook est alors en mesure de déduire que vous avez visitez cette page et de quelle manière vous l'avez utilisée. Cela est également valable pour toutes les autres pages de Facebook. Via le bouton Facebook intégré aux sites Web, Facebook est en mesure d'enregistrer vos visites sur ces sites et de les affecter à votre profil Facebook. Ces données permettent d'adapter les contenus ou les publicités à votre profil.

Facebook Insights

Les dits « Insights » de la page Facebook nous permettent, en tant qu'exploitant de la page, d'avoir accès à des données statistiques de différentes catégories. Ces statistiques sont générées et fournies par Facebook. En tant qu'exploitant, nous n'avons aucune influence sur leur génération et leur représentation. Cette fonction ne peut pas être désactivée et il est impossible de s'opposer à la génération ou au traitement des données. Pour une période définissable, et pour les catégories fans, abonnés, personnes jointes et personnes en interaction, nous fournissons, via Facebook et en rapport avec notre page Facebook, les données suivantes :

• Nombre total de pages consultées
• Indication « J'aime »
• Activités du site
• Interactions de publication
• Portée
• Visionnage de vidéos
• Portée des publications
• Commentaires
• Contenus partagés
• Réponses
• Part des hommes et des femmes
• Pays et ville d'origine
• Langue
• Appels et clics dans la boutique
• Clics sur le planificateur d'itinéraire
• Clics sur les numéros téléphone

De cette manière, des données sur les groupes Facebook connectés à notre page Facebook sont mises à notre disposition. N'ayant aucune influence sur le développement de Facebook, des modifications en matière de données collectées et traitées peuvent avoir lieu en permanence. Pour plus de détails et pour des informations actuelles, veuillez consulter la politique de confidentialité de Facebook mentionnée ci-dessous.

Les données fournies par Facebook nous permettent de rendre les publications et activités de notre page Facebook plus attrayantes pour les utilisateurs. Nous consultons la répartition selon l'âge et le sexe afin de nous adresser de manière adaptée à nos utilisateurs et consultons les heures de visites préférées des utilisateurs afin d'optimiser la planification temporelle de nos publications. Les informations sur le type de terminaux utilisés par les visiteurs nous aident à adapter visuellement les publications aux terminaux préférés des visiteurs. Conformément aux conditions d'utilisation de Facebook acceptées par chaque utilisateur dans le cadre de la création de son profil Facebook, nous avons la possibilité d'identifier les abonnés et les fans de la page et de consulter leur profil ainsi que les informations qu'ils ont partagées.

Toutes les données collectées via notre page Facebook sont traitées par Facebook et éventuellement transmises dans des pays situés hors de l'Union européenne. Pour en savoir plus sur les informations reçues par Facebook et sur la façon dont celles-ci sont utilisées, veuillez consulter les termes généraux de la politique de confidentialité de Facebook sur https://www.facebook.com/about/privacy.

Vous trouverez l'intégralité de la politique de confidentialité de Facebook sur http://fr-fr.facebook.com/full_data_use_policy.

La manière dont Facebook utilise les données issues des pages Facebook pour ses propres fins, la mesure dans laquelle les activités sur la page Facebook sont attribuées à des utilisateurs individuels, la durée de stockage de ces données par Facebook et la question de savoir si Facebook transmet les données issues d'une visite sur le canal YouTube à un tiers ne sont pas mentionnées explicitement et clairement par Facebook. Nous n'en avons donc pas connaissance. Toutes les informations à ce sujet sont également traitées dans la politique de confidentialité susmentionnée.

La Facebook Inc., la maison mère américaine à laquelle Facebook Ireland Ltd. appartient, a toutefois reçu une certification de conformité au Bouclier de protection des données UE-États-Unis et déclare ainsi respecter les directives européennes en matière de protection des données.

Vous trouverez des informations supplémentaires sur le statut du Bouclier de protection des données de Facebook ici :
https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt0000000GnywAAC&status=Active.

Droits des utilisateurs de Facebook

Si des données personnelles vous concernant sont traitées, vous êtes une personne concernée dans le sens du RGPD et vous disposez des droits suivants vis-à-vis des responsables :

• Droit à l'accès, droit de rectification, droit de restriction et d'effacement des données
• Droit à la portabilité des données
• Droit à l'information
• Droit d'opposition
• Droit d'annulation de la déclaration de consentement au traitement des données
• Droit de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée dans des cas individuels, y compris le profilage
• Droit d'adresser une plainte à une autorité de contrôle

Pour en savoir plus sur ces droits des personnes concernées, veuillez consulter nos notes de la protection des données ici.

Facebook ayant un accès illimité aux données des utilisateurs, si vous souhaitez recevoir des renseignements ou poser une question sur vos droits en tant qu'utilisateur (p. ex. droit d'effacement), nous vous recommandons de vous adresser directement à Facebook. Si vous avez besoin d'aide à ce sujet, ou si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail à datenschutz@mbo-osswald.de ou à l'adresse indiquée ci-dessus.

Possibilité d'opposition

Si vous ne souhaitez plus que vos données soient traitées de la manière décrite ci-dessus, vous pouvez annuler la connexion de votre profil d'utilisateur à notre page en utilisant les fonctions « Je n'aime plus cette page » et/ou « Se désabonner de cette page ».

Afin d'empêcher que Facebook ne connecte les données collectées via notre page fan aux données de votre profil stockées sur Facebook, veuillez procéder comme suit :

• Déconnectez-vous de Facebook avant de visiter notre page fan
• Supprimez les cookies présents sur votre terminal
• Fermez votre navigateur et redémarrez-le

Pour plus d'informations sur les possibilités de contacter Facebook, sur les possibilités de paramétrage en matière d'annonces publicitaires, de gestion et de suppression des données vous concernant, veuillez consulter http://www.facebook.com/about/Privacy.

Informations sur notre page Instagram

Nous exploitons cette page pour faire connaître nos produits et pour entrer en contact avec vous en tant que visiteurs et utilisateurs de cette page Instagram ainsi que de notre site web. Pour plus d'informations sur notre entreprise, veuillez consulter notre site web à l'adresse https://www.mbo-osswald.de/fr.

Chaque fois que vous visitez notre page Instagram, des données des visiteurs sont collectées, enregistrées et utilisées par Instagram.

En tant qu'exploitant du site Instagram, nous n'avons aucun intérêt à la collecte et au traitement ultérieurement de vos données personnelles à des fins d'analyse ou de marketing, mais nous n'avons pas non plus d’influence sur ce point, car la collecte et l'utilisation des données sont effectuées uniquement par Instagram. Vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont nous traitons les données personnelles dans la déclaration de protection des données de notre site web à l'adresse https://www.mbo-osswald.de/fr/protection-des-donnees/.

L'exploitation de notre page Instagram, y compris le traitement des données personnelles des utilisateurs par Instagram, est basée sur nos intérêts légitimes à fournir des informations opportunes et de soutien et des possibilités d'interaction pour et avec nos utilisateurs et visiteurs, conformément à l'art. 6, (1), f. RGPD.

Nom et adresse des personnes responsables :

Les personnes conjointement responsables de l'exploitation de notre page Instagram au sens du règlement général sur la protection des données et d'autres dispositions relatives à la protection des données sont :

Meta Platforms Ireland Limited, Merrion Road, Dublin 4, D04 X2K5, Irlande

et

mbo Osswald GmbH & Co KG, Steingasse 13, 97900 Kuelsheim-Steinbach, Allemagne

Vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données par e-mail à l'adresse datenschutz@mbo-osswald.de. Le délégué à la protection des donnée répondra avec plaisir à toutes vos questions sur le sujet.

Traitement des données à caractère personnel par Instagram

Lorsque vous accédez à notre page Instagram, votre navigateur se connecte à Instagram et transmet des informations.

Cookies

Instagram utilise des cookies et des technologies similaires, telles que les pixels, les balises web ou le stockage local pour collecter des informations sur votre utilisation d'Instagram afin de vous fournir des fonctionnalités et d'afficher des publicités personnalisées.

Informations sur le fichier journal

Lorsque vous utilisez Instagram, certaines informations du fichier journal sont automatiquement enregistrées dans des fichiers journaux. Il s’agit notamment des requêtes web effectuées, de l'adresse IP, du type de navigateur, les pages et URL de renvoi / sortie, du nombre de clics et de la manière dont vous interagissez avec les liens sur le service, ainsi que des noms de domaine, des pages de renvoi, des pages consultées et d'autres informations similaires. Ces informations permettent à Instagram d'établir des rapports plus précis et contribuent ainsi à l'amélioration du service.

Identifiant de l’appareil :

Lorsque vous accédez à Instagram via un appareil mobile, Instagram peut accéder, collecter, surveiller et stocker un ou plusieurs "identifiants d'appareil" sur votre appareil ou sur un autre ordinateur. Les identifiants d'appareils sont de petits fichiers ou des structures de données similaires qui sont stockés sur votre appareil mobile ou qui lui sont attribués et qui identifient votre appareil mobile de manière unique. Un identifiant d'appareil peut être des données stockées en relation avec le matériel de l'appareil ou le système d'exploitation de l'appareil, ou tout autre logiciel ou donnée envoyée par Instagram à l'appareil.

L'identifiant de l'appareil fournit des informations sur la manière dont le service est utilisé et permet à Instagram de générer des rapports ou un contenu et des publicités personnalisés. Certaines fonctionnalités du service peuvent ne pas fonctionner correctement si l'utilisation ou la disponibilité des identifiants de périphérique est compromise ou désactivée.

Toutes les données vous concernant collectées par le biais de notre page Instagram sont traitées par Instagram et peuvent être transférées en dehors de l'Union européenne. Pour plus de détails sur les informations qu'Instagram reçoit et la manière dont elles sont utilisées, Instagram décrit de manière générale sa politique de confidentialité, disponible à l'adresse suivante : https://privacycenter.instagram.com/policy/?entry_point=ig_help_center_data_policy_redirect.

Vous pouvez également consulter la politique de confidentialité susmentionnée pour savoir comment Instagram utilise les données issues de la visite des pages Instagram à ses propres fins, dans quelle mesure les activités sur la page Instagram sont attribuées à des utilisateurs individuels, combien de temps Instagram conserve ces données et si les données issues d'une visite sur la page Instagram sont transmises à des tiers.

Droits des utilisateurs d'Instagram

Si des données personnelles sont traitées par vous, vous êtes une personne concernée au sens du présent article du RGPD et vous disposez des droits suivants vis-à-vis des responsables :

• Droit d'accès, de rectification, de limitation et de suppression des données
• Droit à la portabilité des données
• Droit à l'information
• Droit d'opposition
• Droit de révocation des déclarations de consentement en vertu de la loi sur la protection des données
• Droit de ne pas être faire l’objet d’une prise de décision automatisée dans des cas individuels, y compris le profilage
• Droit de recours auprès d'une autorité de contrôle

Pour plus de détails sur ces droits des personnes concernées, veuillez consulter la déclaration de protection des données sur notre site web à l'adresse suivante : https://www.mbo-osswald.de/fr/protection-des-donnees/.

Étant donné que seul Instagram a un accès complet aux données des utilisateurs, nous vous recommandons de contacter directement Instagram pour toute demande d'information ou toute autre question relative à vos droits en tant qu'utilisateur (par exemple, droit à l'effacement). Si vous avez besoin d'aide ou si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail à datenschutz@mbo-osswald.de ou à l'adresse indiquée ci-dessus.

Possibilités d'opposition

Vous trouverez des informations sur les possibilités de contact avec Instagram sur le site https://privacycenter.instagram.com/policy/?section_id=13-HowToContactMeta.

Nous avons pris diverses mesures de sécurité pour protéger adéquatement les informations personnelles.

Nos bases de données sont protégées par des mesures physiques, techniques et procédurales qui limitent l'accès à l'information à des personnes spécialement autorisées conformément à les présentes notes de la protection des données.

Notre système d'information est situé derrière un logiciel firewall pour empêcher l'accès à partir d'autres réseaux connectés à l'internet. Seuls, les employés qui ont besoin des informations pour accomplir une tâche spécifique auront accès aux informations à caractère personnel. Nos employés sont formés aux pratiques de sécurité et de confidentialité.

Nous utilisons la technologie de cryptage SSL standardisée pour la collecte et la transmission de données via nos pages internet. Les données à caractère personnel sont transmises lors du processus de commande via le cryptage SSL qui peut être reconnu par le symbole du cadenas dans le navigateur et par l'ajout "https://" dans la barre d'adresse.

Vous ne devez jamais donner votre mot de passe à des tiers pour accéder à nos sites web et vous devez le changer régulièrement. De plus, vous ne devez pas utiliser le même mot de passe pour l'accès à nos sites web que celui que vous utilisez sur d'autres sites web pour un accès protégé par mot de passe (compte de courriel, services bancaires en ligne, etc.). Lorsque vous avez quitté notre site, vous devez vous déconnecter et fermer votre navigateur pour empêcher les utilisateurs non autorisés d'accéder à votre compte.

Lorsque vous communiquez par e-mail, nous ne pouvons pas garantir la sécurité complète des données.

Nous utilisons les services du fournisseur CleverReach GmbH & Co. KG, Mühlenstraße 43, 26180 Rastede, Allemagne, pour l’envoi de messages par courriel. Les données suivantes seront traitées par CleverReach en notre nom et stockées sur les serveurs de CleverReach à cette fin. CleverReach utilise vos données pour l'envoi et l'évaluation de la newsletter. Les règles de protection des données du prestataire de services sont disponibles à l'adresse https://www.cleverreach.com/en/privacy-policy/.

Lors de l'inscription à la newsletter, les données suivantes sont transmises à partir du masque de saisie.

• Nom
• Adresse e-mail

Le fondement juridique pour le traitement des données par notre prestataire de services de newsletter après l'inscription à la newsletter est défini par l'art. 6 al. 1 lit. a du règlement RGPD.

Le but de la collecte de votre adresse e-mail est de vous envoyer la newsletter.

Les données seront effacées dès qu'elles ne sont plus nécessaires pour atteindre l'objectif pour lequel elles ont été collectées. Votre adresse e-mail sera donc conservée aussi longtemps que l'abonnement à la newsletter est actif.

Vous pouvez à tout moment résilier votre abonnement à la newsletter. Pour cela, il y a un lien correspondant dans chaque lettre d'information.

Cela permet également de révoquer le consentement au stockage des données personnelles collectées lors du processus d'enregistrement.

CleverReach procède également à l'évaluation du taux d'ouverture des e-mails et des clics dans la newsletter. Nous utilisons cette technique  pour déterminer le degré d'intérêt pour des sujets précis et pour mesurer l'efficacité de nos mesures de communication. C'est aussi notre intérêt légitime au sens de l'art. 6 al. 1 lit. f du règlement RGPD. Ces données sont segmentées et stockées de manière anonyme. Nous n'échangeons pas ces informations avec qui que ce soit et nous n'essayons pas de relier les clics à des adresses e-mail individuelles. Les données individuelles des utilisateurs seront effacées après la création de l'évaluation globale anonyme, au plus tard après 3 mois.

Les newsletters envoyées par CleverReach contiennent un pixel de suivi qui transmet des informations à CleverReach dès que vous ouvrez la newsletter. Les renseignements suivants sont recueillis :

• Votre adresse IP
• Des informations sur le navigateur utilisé
• Des informations sur le système utilisé
• La date de consultation

Le fondement juridique pour le traitement des données personnelles par le prestataire de services CleverReach à des fins d'analyse est défini par l'art. 6, al. 1, lit. f du règlement RGPD.

Le logiciel de suivi est utilisé pour améliorer la qualité de notre système de newsletters et ses contenus. Le logiciel de suivi nous indique comment les newsletters sont utilisées et nous permet d'optimiser en permanence notre offre.

A ces fins, notre intérêt légitime réside également dans le traitement des données personnelles conformément à l'art. 6 al. 1 lit. s du règlement RGPD.

Nous utilisons des cookies sur nos sites web. Les cookies sont de petites quantités de données sous forme d'informations textuelles que le serveur web envoie à votre navigateur. Ils ne sont stockés que sur votre disque dur. Les cookies ne peuvent être lus que par le serveur qui les a précédemment stockés et recevoir des informations sur ce que vous avez vu sur un site web et quand. Les cookies eux-mêmes n'identifient que l'adresse IP de votre ordinateur et ne stockent aucune information personnelle telle que votre nom par exemple. Les données stockées dans les cookies ne sont pas reliées à vos données personnelles (nom, adresse, etc.).

Nous utilisons des cookies pour rendre notre site web plus convivial. Certains éléments de notre site web exigent que le navigateur appelant puisse également être identifié après un changement de page.

Les données suivantes sont stockées et transmises dans les cookies :

1. Paramètres de langue
2. Informations de connexion, en particulier le type de client : client privé ou d'affaires.
3. Configurateurs

Vos données ainsi collectées seront pseudonymisées par des précautions techniques. Il n'est par conséquent plus possible d'affecter les données à l'utilisateur appelant. Les données ne seront pas stockées avec d'autres données personnelles vous concernant.

Vous pouvez décider vous-même d'accepter les cookies ou non. Si vous modifiez les paramètres de votre navigateur (généralement sous "Option" ou "Paramètres" dans les menus du navigateur), vous avez le choix d'accepter tous les cookies, d'être informé lorsqu'un cookie est configuré ou de rejeter tous les cookies. La bannière qui s'affiche la première fois que vous visitez notre site web et qui renvoie à ces notes de la protection des données vous permet d'autre part de décider librement si vous voulez nous donner votre consentement pour le stockage de cookies ou si vous le refusez.

Le fondement juridique pour le traitement des données personnelles à l'aide de cookies qui sont nécessaires au niveau technique est défini par l'art. 6, al. 1, lit. f du règlement RGPD.

L'utilisation de cookies qui sont nécessaires au niveau technique a pour but de vous simplifier l'utilisation des sites web. Certaines fonctions de notre site web ne peuvent être mises à disposition qui vous avez refusé l'utilisation de cookies. Elles exigent que le navigateur soit reconnu même après un changement de page.

Les données d'utilisateur collectées par les cookies qui sont nécessaires au niveau technique ne sont pas utilisées pour la création de profils d'utilisateur.

Là, notre intérêt légitime réside également dans le traitement des données personnelles conformément à l'art. 6 al. 1 lit. s du règlement RGPD.

Les cookies sont stockés sur votre ordinateur et transmis à notre site. En tant qu'utilisateur, vous avez par conséquent également un contrôle total sur l'utilisation des cookies. Vous pouvez désactiver ou restreindre la transmission de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur internet. Les cookies déjà enregistrés peuvent être effacés à tout moment. Cela peut aussi se faire automatiquement. Si les cookies sont désactivés pour notre site web, il se peut que vous ne puissiez plus utiliser intégralement toutes les fonctions du site web.

Certains de nos services utilisent également des bogues de suivi ou des pixels de suivi. Il s'agit généralement d'extraits de code ne mesurant que 1 x 1 pixels qui peuvent identifier et reconnaître votre type de navigateur via l'ID du navigateur, l'empreinte digitale individuelle de votre navigateur. Cela permet au fournisseur de services de voir quand et combien d'utilisateurs ont accédé au pixel ou si et quand un e-mail a été ouvert ou un site web visité.

Vous pouvez empêcher la saisie de données par le biais de ces bogues de suivi, par exemple, en ouvrant vos e-mails hors ligne ou en empêchant le chargement de graphiques externes dans votre programme de messagerie.

Si vous traitez des données personnelles, vous êtes concerné au sens du règlement européen RGPD et vous avez les droits suivants vis-à-vis du responsable :

Information, correction, limitation du traitement et suppression

Vous avez le droit d'obtenir à tout moment des informations gratuites sur vos données personnelles que nous avons stockées, sur leur origine et leur destinataire ainsi que sur la finalité du traitement des données via nos sites internet. Vous avez en outre le droit de corriger et supprimer vos données personnelles ainsi que d'en restreindre le traitement dans la mesure où les conditions légales sont remplies.

Droit à la transférabilité des données

Vous avez le droit de recevoir les données personnelles vous concernant que vous nous avez fournies en tant que responsable du traitement, dans un format structuré, courant et lisible par une machine. Nous pouvons exercer ce droit en fournissant une exportation csv des données clients traitées vous concernant.

Droit à l'information

Si vous avez exercé votre droit de faire corriger, supprimer ou limiter le traitement vis-à-vis du responsable, celui-ci est tenu d'informer tous les destinataires auxquels les données personnelles vous concernant ont été communiquées au sujet de cette rectification ou suppression des données ou de la limitation du traitement, à moins que cela ne s'avère impossible ou n'implique un effort disproportionné.

La personne responsable a le droit d'être informée au sujet de ces destinataires.

Droit d'opposition

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons liées à votre situation particulière, au traitement de vos données personnelles conformément à l'art 6 al. 1 lit e) ou f) du règlement européen RGPD.

Le responsable du traitement ne traite plus les données personnelles vous concernant, à moins qu'il ne prouve l'existence de raisons impérieuses pour le traitement et que ces raisons l'emportent sur vos intérêts, vos droits et libertés, ou à moins que le traitement ne serve à faire valoir, exercer ou défendre des droits légaux.

Si les données personnelles vous concernant sont traitées à des fins de marketing direct, vous avez à tout moment le droit de vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant à des fins publicitaires ; ceci s'applique également au profilage dans la mesure où c'est en liaison avec ce type de marketing direct.

Si vous vous opposez au traitement à des fins de marketing direct, les données personnelles vous concernant ne seront plus traitées à ces fins.

Révocabilité des déclarations de consentement en vertu de la loi sur la protection des données

Vous pouvez également révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessous.

Droit de recours auprès d'une autorité de surveillance

Sans préjudice de tout autre recours administratif ou judiciaire, vous disposez d'un droit de recours auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre où vous séjournez, travaillez ou êtes soupçonné d'infraction, si vous estimez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant est contraire au règlement de l'UE sur la protection des données.

L'autorité de contrôle saisie de la plainte informe le plaignant de l'état et des résultats de la plainte, y compris de la possibilité d'un recours juridictionnel en vertu de l'article 78 du règlement RGPD.

Nous nous réservons le droit de modifier ces notes de la protection des données pour quelque raison que ce soit et sans préavis. Nous vous conseillons par conséquent de vous informer régulièrement sur cette page sur les modifications éventuelles de ces notes de la protection des données.

Version : octobre 2023